06 11 49 56 12 atsg@selleriegenerale.fr

Mentions légales

LES INFORMATIONS LÉGALES

Site

atsgselleriegenerale.fr

Editeur

Les contenus du site ont été fournis par Mme Anne Trijasse.
En activité déclarée le 05/05/2009 auprès de l’URSSAF de Montpellier sous le n° SIREN 512163965
Le code APE appliqué : 1512Z

Hébergement

Le site est hébergé en France chez la société DDLX 34-BOISSERON

Traitement des données

Les données personnelles éventuellement recueillies sur le site ne servent qu’à des fins de gestion des demandes et de statistiques internes à atsgselleriegenerale. Aucune information personnelle n’est cédée à un tiers. Conformément à l’article 34 de la loi Informatique et Liberté du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant et d’un droit d’opposition à l’utilisation ultérieure de ces données.
Vous pouvez exercer ce droit, auprès de Mme Anne Trijasse, 400 route de Campagne, 34160 Garrigues.
Courriel : atsg@selleriegenerale.fr
L’utilisateur trouvera des informations sur ses droits et devoirs et sur la protection des données individuelles sur le site de la Commission Nationale Informatique et Libertés (www.cnil.fr).
Pour l’exercice de ces droits, l’utilisateur est invité à s’adresser par courriel ou écrire à Mme Anne Trijasse, cf coordonnées ci-dessus.

Propriété intellectuelle

L’ensemble du site atsgselleriegenerale.fr relève de la législation française sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.

Liens vers des sites tiers

Mme Anne Trijasse se réserve le droit de pointer vers des sites tiers. Les sites cibles ne sont pas sous la responsabilité de Mme Anne Trijasse. Par conséquent, Mme Anne Trijasse n’est pas responsable du contenu de ces sites, des liens qu’ils contiennent, ni des changements ou mises à jour qui leur sont apportés.

Réalisation

Le site a été réalisé par Jany Loiseau, webmaster indépendant.
En activité déclarée auprès de l’URSSAF de Montpellier sous le n° SIRET 511 418 444 00010
Le code APE appliqué : 6201Z
Jl-webmaster.fr Montpellier.